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Un nouveau guide sur l’identification et le régime juridique des espèces marines protégées

Ce guide répertorie sous forme de fiches de deux pages en face-à-face l'ensemble des espèces marines protégées en droit français à l'exclusion des oiseaux. On y retrouve plus particulièrement les espèces présentes sur le territoire national et dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l'environnement s'applique.

L’objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l’exercice de leurs missions de police de l’environnement en mer. Il répertorie l’ensemble des espèces marines protégées en droit français à l’exclusion des oiseaux, sous forme de fiches donnant des éléments d'identification des espèces et leur régime juridique.
À disposition : le guide en intégral, ainsi que les parties découpées par groupes d'espèces avec chaque clé d'identification associée, ou encore les 112 fiches espèces via des filtres de recherche.

Il est issu d’un travail collaboratif de plusieurs années entre l’Agence française pour la biodiversité (AFB), devenue Office français de la biodiversité (OFB) et l’École nationale de la sécurité et de l’administration de la mer (Ensam).

PRÉSENTATION ET UTILISATION DU GUIDE

Périmètre : les espèces présentes sur le territoire national s'y retrouvent plus particulièrement, ainsi que celles dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l’environnement s’applique.

Utilisation : pour chaque espèce, les fiches sont structurées en 2 pages face-à-face et donnent :

  • quelques éléments de reconnaissance, d’écologie et de répartition pour permettre l’identification des espèces,
  • le cadre juridique applicable.

Une page internet permet d'avoir accès aux différentes parties et à un moteur de recherche vous permettant de télécharger qu'une seule fiche espèce

Ou pour le télécharger dans son intégralité cliquez sur l'image ci-dessous :