Le Pôle-relais Mares, zones humides intérieures et vallées alluviales vient de publier un bulletin bibliographique intitulé "La séquence ERC, "Eviter - Réduire - Compenser", appliquée en milieux humides". Il recense un grand nombre de références identifiées lors d'un état des lieux réalisé par le Pôle-relais MZHIVA; ainsi que les documents disponibles dans les centres de ressources des Pôles-relais zones humides. Une grande partie de ces ressources est disponible à l’emprunt et/ou en téléchargement à partir des bases documentaires des Pôles-relais zones humides.
Les milieux humides sont des écosystèmes remarquables, tant par leurs fonctions hydrologiques et physico-chimiques que par la biodiversité qu’ils abritent. Pourtant, ils sont largement menacés puisque la moitié des zones humides du territoire français auraient été détruites ces cinquante dernières années. Les projets d’aménagement, d’infrastructures linéaires de transport, d’étalement urbain ... constituent une cause importante de disparition de ces milieux.
La séquence ERC, « Eviter-Réduire-Compenser », vise à atteindre une absence de perte nette de biodiversité due à un projet, en évitant les impacts négatifs du projet sur les milieux quand cela est possible, puis en les limitant autant que possible, et en dernier lieu, en compensant les impacts significatifs résiduels qui n’ont pu être évités ni réduits. Présente dès la Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, la séquence ERC a été renforcée avec la Loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui introduit notamment l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité. Dans la continuité de ces évolutions législatives, le Plan Biodiversité publié en juillet 2018 fixe des actions en matière de préservation et restauration des zones humides (action n°5), d’arrêt de l’artificialisation des sols (action n°10) et d’amélioration de la séquence ERC.
Pour citer le document
AFEPTB ; Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales. La séquence ERC « éviter-réduire-compenser » appliquée en milieux humides. Pôles-relais zones humides. 2018. 64p.
En savoir plus
- Consulter l'état des lieux sur la séquence ERC
- Pratiques de la séquence « ERC » en zones humides - zoom en Seine Normandie
